• Accès adhérents
  • Connexion

    Mot de passe oublié ?

  • +33(0)3 81 41 26 44
  • bourgognefranchecomte@communesforestieres.org
Communes forestières de Bourgogne-Franche-Comté
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
    • Notre histoire, notre organisation
    • Une commune forestière
    • Associations départementales
    • Élus référents
    • L’Union régionale
    • La Fédération nationale
    • Actualités
    • Agenda
  • L'élu forestier
    • En Pratique
      • ... après les élections municipales
      • ... durant le mandat
    • Quelques points de repère
      • ... le Code et le Régime forestiers
      • ... l’aménagement forestier
      • ... les travaux sylvicoles
      • ... les investissements en forêt
      • ... les ventes de bois
      • ... l’affouage
      • ... la cession aux particuliers
      • ... la taxe sur la valeur ajoutée
      • ... le partenariat Communes forestières / ONF
  • Nos actions
    • La formation
    • Les actions du contrat forêt bois régional
      • Le foncier forestier
      • Lier sylviculture, commercialisation et développement
      • La forêt dans les territoires
      • Le partage de l'espace forestier
    • La transition écologique
      • Exemples de constructions en bois local
  • Formations
  • Adhérer
  • Filière Forêt & Bois
    • La forêt en Bourgogne-Franche-Comté
    • La filière en Bourgogne-Franche-Comté
    • Les organismes de la filière
  • Documentation
  • Contact
  1. Accueil
  2. Téléchargement

Téléchargements

Les documents utiles

  • Tout
  • Affouage
  • Aménagement forestier
  • Chasse en forêt communale
  • La forêt dans les territoires
  • La transition écologique
  • Le partage de l'espace forestier
  • Lier gestion, commercialisation, développement
  • Divers
  • Exploitation forestière
  • Foncier forestier
  • Rôles de l'élu
  • Travaux forestiers
  • Voirie forestière
Rapport foncier - Yonne

Rapport foncier - Yonne
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Nièvre

Rapport foncier - Nièvre
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Saône-et-Loire

Rapport foncier - Saône-et-Loire
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Haute-Saône

Rapport foncier - Haute-Saône
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Jura

Rapport foncier - Jura
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Doubs

Rapport foncier - Doubs
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier - Côte d'or

Rapport foncier - Côte d'or
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

Rapport foncier sur la Région BFC

Rapport foncier sur la Région BFC
Information
(Foncier forestier)

Télécharger

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
Communes forestières de Bourgogne-Franche-Comté
Découvrir

Plan de site

  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
    • Notre histoire, notre organisation
    • Une commune forestière
    • Associations départementales
    • Élus référents
    • L’Union régionale
    • La Fédération nationale
    • Actualités
    • Agenda
  • L'élu forestier
    • En Pratique
      • ... après les élections municipales
      • ... durant le mandat
    • Quelques points de repère
      • ... le Code et le Régime forestiers
      • ... l’aménagement forestier
      • ... les travaux sylvicoles
      • ... les investissements en forêt
      • ... les ventes de bois
      • ... l’affouage
      • ... la cession aux particuliers
      • ... la taxe sur la valeur ajoutée
      • ... le partenariat Communes forestières / ONF
  • Nos actions
    • La formation
    • Les actions du contrat forêt bois régional
      • Le foncier forestier
      • Lier sylviculture, commercialisation et développement
      • La forêt dans les territoires
      • Le partage de l'espace forestier
    • La transition écologique
      • Exemples de constructions en bois local
  • Formations
  • Adhérer
  • Filière Forêt & Bois
    • La forêt en Bourgogne-Franche-Comté
    • La filière en Bourgogne-Franche-Comté
    • Les organismes de la filière
  • Documentation
  • Contact

Nous contacter

Communes forestières de Bourgogne-Franche-Comté
Maison de la Forêt et du Bois
20 rue François Villon
25 041 BESANCON Cedex

Tél. : 03 81 41 26 44
bourgognefranchecomte@communesforestieres.org

© 2026 COFOR Bourgogne-Franche-Comté - Mentions légales - Réalisation Ealys

Mot de passe oublié

Réinitialiser votre mot de passe

Pour réinitialiser votre mot de passe, veuillez entrer votre e-mail.
Vous recevrez ensuite un e-mail contenant un lien vous permettant de le réinitialiser.