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Les documents utiles
Affouage façonné
Modèle de règlement
(Affouage)
(délibération, réglement d'affouage façonné, rôle d'affouage, engagement du bénéficiare, autorisation du Maire, liste des affouagistes)
Affouage sur pied
Modèle de règlement
(Affouage)
(délibération, réglement d'affouage sur pied, rôle d'affouage, engagement du bénéficiaire, autorisation du Maire, liste des affouagistes, compte-rendu de visite de parcelle (ONF), engagement affouagiste (pour les forêts PEFC)
