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Les documents utiles
Maladie de Lyme Chronique
Information
(Divers)
Présentation du Professeur Pérronne
AG de Haute-Saône, 2019
Affouage façonné
Modèle de règlement
(Affouage)
(délibération, réglement d'affouage façonné, rôle d'affouage, engagement du bénéficiare, autorisation du Maire, liste des affouagistes)
Affouage sur pied
Modèle de règlement
(Affouage)
(délibération, réglement d'affouage sur pied, rôle d'affouage, engagement du bénéficiaire, autorisation du Maire, liste des affouagistes, compte-rendu de visite de parcelle (ONF), engagement affouagiste (pour les forêts PEFC)
